Brevets : Apple et Broadcom condamnés à 1,1 milliard de dollars

01 Février, 2020, 00:36 | Auteur: Aubrey Nash
  • Apple qui utilisait les puces fabriquées par Broadcom devrait faire appel de cette condamnation

L'affaire, ouverte en 2016, a toutes les chances de revenir en appel. Les firmes Apple et Broadcom ont été condamnées à une amende collective de 1,1 milliard de dollars pour la violation de brevets sur le WiFi appartenant à l'institut de technologie de Californie Caltech.

Technologie que l'on retrouve dans tous les iPhone, tablettes iPad ou ordinateurs Mac, la transmission par wifi (internet sans fil) est utilisée, à l'origine, par Broadcom dans ses composants électroniques. Une somme répartie à hauteur de 837 millions de dollars pour Apple et 270 millions de dollars pour Broadcom. Ces derniers portent sur le Wi-Fi et permettent une amélioration du débit et des transmissions de données.

"CalTech, célèbre école de Pasadena, près de Los Angeles, s'est déclaré satisfait de cette décision et a souligné qu'il était une " organisation à but non lucratif, qui se consacre à l'éducation supérieure " et qui entend " défendre ses droits de propriété intellectuelle pour réaliser cette mission ". Broadcom va donc continuer d'équiper les appareils Apple avec ses puces radio, qui leur assurent la connectivité Wi-Fi et Bluetooth, pendant au moins trois ans et demi. Quant à Apple, ses avocats estiment que la condamnation n'est fondée que sur la présence de ces puces Broadcom dans ses terminaux et, qu'en conséquence, l'entreprise qui n'est ici que cliente ne devrait même pas être inquiétée dans cette affaire.

Mais les relations entre les deux entreprises sont plus profondes qu'elles laissent paraître et Apple n'avait pas hésité à apporter son soutien à Broadcom lors de sa tentative de rachat de Qualcomm, le spécialiste des puces mobiles, qui avait finalement été bloquée par le gouvernement américain au nom de la sécurité nationale.

Les indemnités accordées par le jury ont été calculées en fonction de chaque appareil litigieux vendu par Apple sur le marché américain.

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